ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/12/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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RESTRUCTURATION DU CENTRE ROUTIER DE VIEUX FERRETTE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITE SEIJO A KIENTZHEIM REQUALIFICATION DU REZ DE CHAUSSEE DU BATIMENT HISTORIQUE DE L'ANCIEN LYCEE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/10/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/10/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE COLLEGE BEL-AIR 2 DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE A L'AMIABLE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A STE MARIE AUX MINES SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU CLUB DES RESPONSABLES D'INFRASTRUCTURE ET DE PRODUCTION INFORMATIQUE (C.R.I.P.)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
6EMES ASSISES NATIONALES DES VILLES MOYENNES ET INTERCOMMUNALITES A COLMAR DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/05/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/04/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS DE LOGICIELS CEGID PUBLIC (A.C.T.U. CEGID PUBLIC)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DES MODALITÉS D'ORGANISATION DU RÉFÉRENDUM RELATIF AU PROJET DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/02/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin